Le journal Bruzz l'écrivait il y a quelque temps, les chantiers à Bruxelles empoisonnent la vie des Bruxellois·es. Un des trop nombreux problèmes soulevés est la rémise en état des trottoirs après le passage de l'impétrant (entreprise télécom, Vivaqua, Sibelga, ou toute entreprise qui ouvre le trottoir).
Face au manque de solutions, nous sommes allés voir chez nos voisins français afin d'y trouver des pistes de solutions et nous nous sommes arrêté à Lyon.
Dans cette métropole, la gestion des travaux effectués par les impétrants sur les trottoirs est encadrée par des règles strictes, visant à préserver la qualité des espaces publics. La Métropole de Lyon établit des conventions avec ces entreprises pour s'assurer que les interventions respectent les normes techniques et esthétiques, et que les dégradations éventuelles soient correctement réparées.
Dans de nombreux cas, les réparations des trottoirs après les travaux sont réalisées directement par des prestataires mandatés par la Métropole, puis la facture est adressée à l’impétrant. Cette pratique garantit une homogénéité des réparations et un meilleur suivi de la qualité des interventions. Ce mécanisme est décrit dans le règlement de voirie de la Métropole, qui fixe aussi les responsabilités des entreprises intervenantes. Par ailleurs, ce règlement définit les modalités de gestion et de facturation pour toute utilisation ou dégradation des infrastructures publiques, ce qui inclut les trottoirs et chaussées
L'idée d'implémenter un système similaire à celui de Lyon à Bruxelles, où la remise en état des trottoirs après le passage d’impétrants est centralisée, semble à la fois faisable et pertinente.
Applicabilité à Bruxelles :
Contexte réglementaire et structure institutionnelle :
À Bruxelles, les trottoirs font partie du domaine public et leur gestion incombe généralement aux communes. Bruxelles Mobilité gère les voiries régionales, ce qui inclut des axes majeurs et des infrastructures stratégiques.
La multiplicité des acteurs (19 communes, Bruxelles Mobilité, STIB, impétrants tels que Vivaqua, Sibelga, Proximus, etc.) complique la coordination. Un système centralisé nécessiterait un accord entre les communes et Bruxelles Mobilité pour clarifier les responsabilités.
Précédents et pratiques existants :
Bruxelles dispose déjà d'un règlement régional d'urbanisme qui impose aux impétrants de remettre en état les infrastructures après leurs travaux. Cependant, la qualité de ces réparations est variable et dépend des entreprises engagées par les impétrants.
L'idée que Bruxelles Mobilité ou une entreprise mandatée s’occupe systématiquement de ces réparations, avec facturation aux impétrants, pourrait résoudre le problème de qualité et de suivi des travaux.
Deux modèles envisageables :
1. Bruxelles Mobilité se charge de la réfection des trottoirs via sa direction Maintain :
Avantages :
Centralisation des travaux pour garantir une qualité homogène.
Réduction des délais en évitant de multiples intermédiaires.
Meilleur contrôle des standards techniques (matériaux, finitions).
Inconvénients :
Bruxelles Mobilité devrait élargir ses compétences et ressources pour couvrir l’ensemble du territoire, y compris les voiries communales.
Un système de facturation précis et transparent devrait être mis en place.
2. Une entreprise spécifique est mandatée :
Avantages :
Une entreprise spécialisée pourrait se concentrer exclusivement sur ces travaux, optimisant les coûts et la qualité.
Simplification pour les communes qui n’auraient pas à gérer directement la remise en état.
Inconvénients :
Risque de dépendance à un seul prestataire.
Besoin d’un cadre de suivi strict pour éviter les abus ou les surcoûts.
Recommandations pour Bruxelles :
Mise en place d’un cadre juridique commun :
Adapter le règlement régional d'urbanisme ou les autres codes concernés pour intégrer la possibilité d’un acteur unique en charge des réparations.
Phase pilote :
Tester un système dans une ou deux communes en collaboration avec Bruxelles Mobilité pour évaluer la faisabilité technique et économique.
Consultation avec les parties prenantes :
Intégrer les communes, impétrants, associations de quartiers et opérateurs de mobilité dans le processus.
Gestion transparente des coûts :
S’assurer que les factures adressées aux impétrants sont justifiées et correspondent aux travaux réellement effectués.
Un tel système pourrait renforcer la cohérence des aménagements urbains à Bruxelles et améliorer la satisfaction des piéton·nes. Cependant, il nécessite une bonne gouvernance et une coordination étroite entre les multiples acteurs du territoire. Au prochain gouvernement d'explorer la possibilité de le mettre en œuvre.
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